Conditions d’utilisation
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D’UTILISATION
ALIMENTS DKL
Dernière mise à jour : 13 octobre 2026
Bienvenue chez Aliments DKL, une entreprise québécoise spécialisée dans la vente de viandes, volailles, poissons, fruits de mer et autres produits alimentaires surgelés.
Notre mission est de vous offrir une sélection de produits alimentaires de qualité, accessibles en ligne et livrés directement à votre domicile partout au Québec.
Les présentes conditions générales encadrent l'utilisation de notre site Web, les achats effectués sur notre boutique et les relations commerciales entre Aliments DKL et sa clientèle.
Elles doivent être interprétées conformément aux lois applicables au Québec et au Canada, notamment la Loi sur la protection du consommateur et le Code civil du Québec.
Coordonnées du commerçant
Aliments DKL
2180, 12e Rue
Saint-Prosper (Québec) G0M 1Y0
Téléphone : 418-803-6785
Courriel : commande@alimentsdkl.com
Site Web : www.alimentsdkl.com
Numéro d'entreprise du Québec (NEQ) : 1170271457
SECTION 1 — ACCÈS AU SITE ET COMPTE CLIENT
L'accès à notre boutique en ligne est offert aux personnes souhaitant consulter notre catalogue ou acheter nos produits.
Les utilisateurs doivent fournir des renseignements exacts, complets et à jour lorsqu'ils créent un compte ou passent une commande.
Chaque client est responsable de préserver la confidentialité de ses identifiants de connexion et de nous signaler toute utilisation non autorisée de son compte.
Les achats doivent être effectués par des personnes ayant la capacité juridique de contracter ou avec l'autorisation requise par la loi.
Aliments DKL peut prendre les mesures raisonnables nécessaires pour protéger la sécurité de son site et de ses utilisateurs, sous réserve des droits prévus par la loi.
SECTION 2 — DESCRIPTION ET DISPONIBILITÉ DES PRODUITS
Aliments DKL propose notamment des viandes, volailles, poissons, fruits de mer et autres produits alimentaires surgelés.
Nous nous efforçons de présenter des descriptions, des photographies et des renseignements exacts concernant nos produits.
Les photographies sont fournies à titre illustratif. L'apparence réelle des produits peut varier selon leur nature, leur coupe, leur emballage ou leur présentation.
Les caractéristiques essentielles, notamment le poids, le format, la quantité, les ingrédients et les allergènes lorsque ces renseignements sont applicables, sont indiquées sur les fiches produits ou sur leur étiquetage.
Les produits demeurent soumis à leur disponibilité.
En cas d'indisponibilité après la confirmation d'une commande, nous communiquerons avec le client afin de proposer une solution appropriée.
Aucun produit de remplacement entraînant un coût supplémentaire ne sera imposé sans l'accord du client.
Les produits livrés doivent être conformes à leur description et aux garanties légales applicables.
SECTION 3 — COMMANDES ET CONFIRMATION D’ACHAT
Les commandes peuvent être effectuées directement sur notre boutique en ligne.
Avant de confirmer son achat, le client peut consulter les produits sélectionnés, les quantités, les prix et les frais applicables.
Le client est invité à vérifier les renseignements de facturation et de livraison avant de procéder au paiement.
Une confirmation de commande est transmise par courriel à l'adresse fournie.
Aliments DKL peut communiquer avec le client lorsqu'une vérification est nécessaire, notamment en cas de problème de paiement, d'adresse incomplète ou d'indisponibilité d'un produit.
Si nous ne pouvons exécuter une commande, nous informerons le client et procéderons, selon la situation, à une modification acceptée par celui-ci ou au remboursement des sommes dues.
Aucune disposition de la présente section ne limite les droits d'annulation ou de remboursement prévus par la loi.
SECTION 4 — PRIX, TAXES ET MODES DE PAIEMENT
Tous les prix affichés sur notre boutique sont exprimés en dollars canadiens (CAD).
Les prix peuvent être modifiés pour les commandes futures, sans affecter les prix déjà convenus dans une commande confirmée.
Les taxes applicables sont calculées conformément aux lois fiscales en vigueur.
Certains produits alimentaires de base peuvent être détaxés, tandis que d'autres produits peuvent être assujettis à la TPS et à la TVQ selon leur catégorie et leur présentation.
Les frais d'expédition, lorsqu'ils s'appliquent, sont indiqués avant la confirmation de la commande.
Le montant total payable est présenté au client avant la finalisation de son achat.
Les paiements sont traités au moyen des options disponibles à la caisse, notamment les cartes de paiement et les autres services de paiement proposés par Shopify.
Aliments DKL ne demande jamais à ses clients de transmettre leurs renseignements complets de carte bancaire par courriel.
SECTION 5 — EXPÉDITION ET LIVRAISON
Aliments DKL offre la livraison à domicile partout au Québec, sous réserve de la disponibilité des services de transport et de l'accessibilité des adresses.
Des frais d'expédition s'appliquent et varient selon la région de livraison.
Le montant applicable est affiché à la caisse avant le paiement.
Les livraisons sont généralement effectuées les mercredis ou les vendredis, selon les régions et les itinéraires.
Les dates de livraison communiquées comme estimatives peuvent être modifiées en raison de circonstances exceptionnelles, notamment les conditions météorologiques ou les perturbations du transport.
Le client reçoit les renseignements de livraison disponibles par courriel.
Il doit fournir une adresse exacte et des instructions suffisamment précises pour permettre la livraison.
Lorsque le client a expressément autorisé un dépôt sans présence, le colis peut être déposé à l'endroit convenu, selon les modalités applicables.
Nous recommandons de récupérer rapidement les produits surgelés et de les placer au congélateur dès leur réception.
Aliments DKL demeure responsable de ses obligations légales de livraison, y compris lorsqu'elle fait appel à un transporteur externe.
En cas de commande manquante, endommagée ou non conforme, le client est invité à communiquer avec notre service à la clientèle.
Les modalités détaillées figurent dans notre Politique d'expédition.
SECTION 6 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble des contenus originaux présents sur notre site Web, notamment les textes, photographies, créations graphiques, éléments visuels, logos et contenus promotionnels, est protégé par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.
Ces contenus appartiennent à Aliments DKL ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction, modification, distribution ou exploitation commerciale non autorisée est interdite, sauf dans les cas permis par la loi.
Les marques et éléments appartenant à Shopify ou à d'autres entreprises demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.
SECTION 7 — OUTILS ET SERVICES FACULTATIFS
Notre boutique peut proposer des fonctionnalités exploitées par des fournisseurs externes, notamment des outils de paiement, de suivi de commande, de communication ou d'évaluation des produits.
Ces services peuvent être soumis à leurs propres conditions d'utilisation et politiques de confidentialité.
Nous sélectionnons nos fournisseurs en tenant compte des besoins de notre entreprise et des obligations applicables.
L'utilisation de services externes ne diminue pas les droits du consommateur ni les responsabilités légales d'Aliments DKL.
SECTION 8 — LIENS VERS DES SITES TIERS
Notre site peut contenir des liens vers des sites Web ou des ressources exploités par des tiers.
Ces liens sont fournis à titre informatif ou pour faciliter l'accès à certains services.
Aliments DKL ne contrôle pas nécessairement le contenu ou les pratiques de confidentialité de ces sites externes.
Nous recommandons aux utilisateurs de consulter leurs conditions et politiques avant de leur transmettre des renseignements personnels.
Cette disposition n'exclut aucune responsabilité qu'Aliments DKL pourrait avoir en vertu de la loi.
SECTION 9 — RELATION AVEC SHOPIFY
Notre boutique en ligne est propulsée par Shopify, une plateforme technologique qui permet notamment de présenter nos produits, de gérer les commandes et de faciliter les transactions.
Les ventes effectuées sur www.alimentsdkl.com sont conclues directement entre le client et Aliments DKL.
Aliments DKL demeure le commerçant responsable de l'exécution de ses obligations envers les consommateurs.
Shopify fournit l'infrastructure technologique de la boutique et peut traiter certains renseignements conformément à ses propres obligations et politiques applicables.
Les dispositions de cette section ne modifient pas les droits que les consommateurs peuvent exercer en vertu de la loi.
SECTION 10 — PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
Aliments DKL accorde une grande importance à la confidentialité et à la sécurité des renseignements personnels.
Nous recueillons uniquement les renseignements nécessaires aux fins déterminées et légitimes de nos activités, notamment la gestion des commandes, la livraison, le service à la clientèle et les communications autorisées.
Certains renseignements peuvent être traités par Shopify et par nos fournisseurs de services.
Les témoins de connexion et autres technologies de suivi sont utilisés conformément aux exigences légales applicables, notamment en matière de consentement.
Les clients disposent des droits d'accès, de rectification et des autres droits prévus par la législation applicable.
Pour obtenir davantage de renseignements, veuillez consulter notre Politique de confidentialité accessible sur notre site Web.
Les demandes relatives à la protection des renseignements personnels peuvent être transmises à la personne responsable désignée par Aliments DKL, selon les coordonnées publiées dans cette politique.
SECTION 11 — COMMENTAIRES, AVIS ET SUGGESTIONS
Les clients peuvent transmettre des commentaires, des suggestions ou des évaluations concernant nos produits et services.
Les avis publiés doivent être authentiques, respectueux et conformes aux lois applicables.
Aliments DKL peut modérer les contenus illégaux, diffamatoires, frauduleux, discriminatoires ou autrement inappropriés, sans présenter faussement les opinions des consommateurs.
Lorsqu'un client autorise la publication de son avis, il accorde à Aliments DKL une autorisation non exclusive de le reproduire dans le cadre de ses activités commerciales, selon les modalités convenues et les droits applicables.
Les renseignements personnels associés aux avis sont traités conformément à notre Politique de confidentialité.
SECTION 12 — ERREURS, INEXACTITUDES ET CORRECTIONS
Malgré les vérifications effectuées, certaines informations présentées sur notre site peuvent occasionnellement contenir des erreurs, notamment concernant les prix, les descriptions, les formats ou la disponibilité.
Aliments DKL peut corriger les erreurs constatées sur son site pour les transactions futures.
Lorsqu'une erreur touche une commande déjà passée, nous communiquerons avec le client afin d'expliquer la situation et de proposer une solution conforme à la loi.
Nous ne modifierons pas unilatéralement les conditions essentielles d'un contrat conclu lorsque la loi ne le permet pas.
SECTION 13 — UTILISATIONS INTERDITES
Les utilisateurs s'engagent à utiliser notre site Web de manière légale et respectueuse.
Il est notamment interdit :
-
De commettre des actes frauduleux.
-
D'usurper l'identité d'une autre personne.
-
De tenter d'accéder sans autorisation à nos systèmes informatiques.
-
De diffuser des logiciels malveillants.
-
De porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle.
-
D'utiliser notre plateforme pour transmettre des contenus illégaux.
-
De perturber volontairement le fonctionnement de notre boutique.
Aliments DKL peut prendre les mesures proportionnées et légalement permises pour prévenir les abus et protéger ses systèmes.
SECTION 14 — SUSPENSION ET FERMETURE DE COMPTE
Un client peut demander la fermeture de son compte en communiquant avec notre service à la clientèle.
Aliments DKL peut suspendre ou restreindre l'accès à un compte lorsqu'il existe des motifs sérieux, notamment une fraude présumée, une utilisation abusive ou une menace à la sécurité du site.
Toute mesure sera appliquée de manière raisonnable et conformément aux lois applicables.
La fermeture d'un compte ne supprime pas les obligations déjà contractées ni les droits légaux du client.
Les renseignements personnels seront conservés ou supprimés conformément à notre Politique de confidentialité et aux obligations légales de conservation.
SECTION 15 — GARANTIES LÉGALES ET QUALITÉ DES PRODUITS
Les produits vendus par Aliments DKL bénéficient des garanties légales applicables au Québec.
Ils doivent notamment être conformes à leur description, pouvoir servir à l'usage auquel ils sont normalement destinés et présenter les qualités auxquelles un consommateur peut raisonnablement s'attendre.
Compte tenu de la nature alimentaire et surgelée des produits, leur qualité dépend également du respect des instructions de conservation, de décongélation et de préparation.
Le client est invité à suivre les indications figurant sur les emballages et les recommandations de sécurité alimentaire.
Si un produit est livré dans un état non conforme, endommagé ou impropre à la consommation, le client doit éviter de le consommer et communiquer avec notre équipe.
Aucune disposition des présentes conditions ne vise à exclure ou à restreindre les garanties légales du consommateur.
SECTION 16 — RESPONSABILITÉ
Aliments DKL s'engage à respecter ses obligations contractuelles et légales envers sa clientèle.
Nous prenons des mesures raisonnables pour assurer l'exactitude des renseignements publiés, la préparation des commandes et leur livraison dans des conditions appropriées.
Le client demeure responsable de la manipulation, de la conservation et de la préparation adéquates des produits après leur réception conforme.
Aliments DKL ne peut être tenue responsable d'une détérioration résultant exclusivement d'une mauvaise conservation ou d'une utilisation inadéquate imputable au client, dans la mesure permise par la loi.
Cette disposition ne limite pas notre responsabilité lorsqu'un dommage découle d'un manquement à nos obligations.
Les droits et recours du consommateur prévus par la Loi sur la protection du consommateur et le Code civil du Québec demeurent pleinement applicables.
SECTION 17 — RESPONSABILITÉS DU CLIENT
Le client s'engage à fournir des renseignements exacts et à utiliser notre boutique conformément aux lois applicables.
Il doit notamment veiller à l'exactitude des renseignements de livraison, à la sécurité de ses identifiants et à la conservation appropriée des produits après leur réception conforme.
Le client peut être tenu responsable des conséquences légalement attribuables à ses propres actes fautifs.
Aucune disposition ne l'oblige à indemniser automatiquement Aliments DKL pour toute réclamation découlant de l'utilisation normale de notre boutique.
Les responsabilités respectives des parties sont déterminées conformément aux lois applicables.
SECTION 18 — VALIDITÉ DES DISPOSITIONS
Si une disposition des présentes conditions est déclarée invalide, illégale ou inapplicable par une autorité compétente, les autres dispositions demeurent applicables dans la mesure permise par la loi.
La disposition concernée sera interprétée ou écartée conformément aux règles juridiques applicables, sans porter atteinte aux droits impératifs des consommateurs.
SECTION 19 — INTÉGRALITÉ DE L’ENTENTE
Les présentes conditions générales, les renseignements confirmés lors de l'achat et les politiques applicables constituent les documents encadrant la relation contractuelle entre Aliments DKL et le client.
Ces documents comprennent notamment, lorsqu'ils sont pertinents :
-
La Politique d'expédition.
-
La Politique de retour et de remboursement.
-
La Politique de confidentialité.
-
Les modalités particulières d'une promotion.
-
Les renseignements et engagements communiqués lors de la commande.
En cas de contradiction, les dispositions impératives de la loi et les engagements contractuels applicables prévalent selon les règles juridiques pertinentes.
Aucune disposition ne vise à écarter une représentation ou une garantie qui lie légalement le commerçant.
SECTION 20 — TRANSFERT DES DROITS ET OBLIGATIONS
Aliments DKL peut faire appel à des fournisseurs, partenaires logistiques et prestataires de services pour l'exécution de certaines activités.
Le recours à ces fournisseurs ne libère pas Aliments DKL de ses obligations légales envers les consommateurs.
Toute cession de droits ou transfert d'obligations contractuelles sera effectué conformément aux lois applicables et ne pourra priver le client de ses protections légales.
SECTION 21 — LOIS APPLICABLES ET RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS
Les présentes conditions sont régies par les lois applicables dans la province de Québec et par les lois fédérales canadiennes applicables.
En cas de différend, nous encourageons les clients à communiquer d'abord avec notre service à la clientèle afin de rechercher une solution amiable.
Cette démarche est facultative et ne limite aucun recours légal.
Les consommateurs conservent le droit de s'adresser aux autorités compétentes, notamment à l'Office de la protection du consommateur, ou aux tribunaux compétents conformément aux règles applicables.
Aucune disposition des présentes conditions n'impose au consommateur de renoncer à un recours légal ou de soumettre obligatoirement un différend à un arbitrage préalable.
SECTION 22 — TITRES ET INTERPRÉTATION
Les titres des sections sont fournis uniquement pour faciliter la lecture.
Ils ne modifient pas la portée des dispositions.
Les présentes conditions doivent être interprétées de manière cohérente avec les lois applicables et les droits reconnus aux consommateurs.
SECTION 23 — MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES
Aliments DKL peut mettre à jour les présentes conditions afin de refléter l'évolution de ses activités, de ses services ou des exigences légales.
La version applicable à une commande est celle qui encadre valablement le contrat au moment de sa conclusion, sous réserve des modifications acceptées par les parties et permises par la loi.
Les changements apportés aux conditions générales ne modifient pas rétroactivement les droits acquis des clients.
La date de la dernière mise à jour est indiquée au début du présent document.
SECTION 24 — COORDONNÉES ET SERVICE À LA CLIENTÈLE
Pour toute question concernant les présentes conditions, une commande, une livraison ou un produit, veuillez communiquer avec notre équipe.
ALIMENTS DKL
Adresse :
2180, 12e Rue
Saint-Prosper (Québec) G0M 1Y0
Canada
Téléphone : 418-803-6785
Courriel : commande@alimentsdkl.com
Site Web : www.alimentsdkl.com
Numéro d'entreprise du Québec (NEQ) : 1170271457
Numéro de TPS : 833187586 RT0001
Numéro de TVQ : 1221811433 TQ0001
Renseignements réglementaires indiqués dans les documents de l'entreprise :
Permis MAPAQ — Vente au détail : 2389422-0001-01
Attestation MAPAQ — Hygiène et salubrité alimentaires : 179764
Numéro indiqué pour l'Office de la protection du consommateur : 120875
Ces renseignements doivent être vérifiés et maintenus à jour selon les exigences des autorités compétentes.
Notre engagement envers nos clients
Chez Aliments DKL, nous croyons qu'une relation de confiance repose sur la transparence, le respect et la qualité du service.
Nous nous engageons à traiter les commandes avec soin, à communiquer clairement nos conditions de vente et à respecter les droits de notre clientèle.
Merci de faire confiance à Aliments DKL pour vos achats de viandes, poissons, fruits de mer et autres produits alimentaires surgelés.